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Réglementation par type de spa

Quelle est la règlementation qui s'applique pour les spas ?

Pour l’installation d’un spa chez soi, il n’y a pas de règlementation spécifique, ni de déclaration à faire auprès de votre mairie, comme c’est le cas pour une piscine. S’il s’agit en revanche d’un équipement à usage collectif et recevant du public, votre installation sera soumise à la règlementation sanitaire. Renseignez-vous auprès de la DDASS pour connaitre les mesures.


Pour les spas extérieurs

Dans le cadre de la sécurité et de la prévention des noyades pour les spas privés extérieurs encastrés ou semi-encastrés, il est prévu que, quelle que soit la taille du bassin et sa profondeur, c’est la loi du 3 janvier 2003 relative à la prévention des noyades pour les propriétaires des piscines qui s’applique.

Dans le but de veiller à la sécurité des enfants, et pour que vous gardiez l’esprit serein chez vous, il faut donc installer au moins 1 des 4 dispositifs suivants : soit une barrière de protection verrouillée autour du spa, soit une couverture spécifique, soit une alarme de détection soit un abri.

Tous les spas Sundance sont livrés avec une couverture sur-mesure qui s’attache et se verrouille à la jupe du spa grâce à des loquets qui ferment à clés. Les bâches Sundance sont conçues dans un matériau très épais, de qualité maritime. Ultra solides, elles résistent aux UV et aux intempéries. Ces couvertures évitent aussi qu’un enfant tombe dans le spa, elles évitent les évaporations et les pertes de chaleur et permettent de conserver l’eau du bassin à la température programmée. Enfin, elles sont un barrage aux feuilles des arbres, à la poussière et évitent aux animaux un peu trop curieux de venir prendre leur bain ! 

Pour les spas intérieurs

Pour les spas à l’intérieur de votre habitation, qu’ils soient portables, gonflables, etc., il n’existe pas de règlementation spécifique.