Mentions légales
Editeur du site : Sundance Spas France.
Bienvenue sur le site www.sundance-spas.fr, édité par la société EURL SUNDANCE SPAS France
Directeur de la publication : M Tony GARICOÏTZ
Développement : Interface IP
Référencement : Goodness
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous engagez à la respecter.
Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer des droits de propriété intellectuelle à respecter, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet. Le contenu de la présente notice pouvant être amené à changer, nous vous invitons à la consulter régulièrement.
1. INFORMATIONS D'ORDRE LÉGAL
Le présent site est la propriété de SUNDANCE SPAS France, EURL au capital de 1000.00 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Bayonne sous le numéro 512 158 320 , dont le siège social est situé à BIDART.
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus, notamment données, vidéo, informations, illustrations, logos, marques, etc. présentes sur le site www.sundance-spas.fr sont protégés au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification ou diffusion, intégrale ou partielle par quelque procédé que ce soit du contenu du site de www.sundance-spas.fr est illicite à l'exception d'une unique copie sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés sur ce site sont susceptibles de modification sans préavis, sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues sur ce site Internet sont protégées par copyright. Les logos sont des marques déposées.
3. UTILISATION DES DOCUMENTS
Aucun des documents provenant du site www.sundance-spas.fr ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur un micro-ordinateur pour une utilisation personnelle à des fins non commerciales. Les mentions légales relatives à la propriété des différents éléments constitutifs du site doivent être préservées. L'altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction.
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les documents et informations diffusés sur www.sundance-spas.fr sont fournis en l'état sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La société EURL SUNDANCE SPAS France se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La société EURL SUNDANCE SPAS France ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur du site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
En aucun cas la société EURL SUNDANCE SPAS France, ses employés, ses fournisseurs ou les partenaires mentionnés sur son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.
Certaines informations présentes sur le site sont fournies par des fournisseurs d'information extérieurs à la société EURL SUNDANCE SPAS France. Les contenus et services fournis par les fournisseurs de la société EURL SUNDANCE SPAS France sur le site www.sundance-spas.fr le sont sous la responsabilité exclusive desdits fournisseurs. La société EURL SUNDANCE SPAS France ne saurait en conséquence être tenue responsable des erreurs, interruptions ou délais dans la transmission d'information et de leurs conséquences.
ARTICLE 5 : COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
Tout litige relatif au site www.sundance-spas.fr ou à la présente notice légale sera porté devant le tribunal de Bayonne sera régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois. L'utilisation du site www.sundance-spas.fr implique un accord express à l'application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.
